Conseil communautaire du 12 mai

Rendez-vous le 12 mai à 19h au Centre omnisports de Kriegsheim-Rottelsheim à Rottelsheim.

Ordre du jour

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022


A. Développement économique


N°3 PARTENARIAT AVEC ALSACE ACTIVE AU TRAVERS DE LA DEMARCHE « OKOTE » POUR FAVORISER LA DYNAMIQUE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET L’EMERGENCE DE PROJETS


B. Jeunesse, Sports et Loisirs

N°4 POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : octroi de subventions 2022 pour le Contrat de Ville et le Programme de Réussite Educative Bischwiller-Kaltenhouse


C. Enfance et Education

N°5 MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU : création d’un accueil périscolaire élémentaire et d’un accueil périscolaire maternel au bénéfice des familles de Schirrhein et Schirrhoffen


D. Equipements et services urbains


N°6 ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs
N°7 AMENAGEMENT D’UN ILOT CENTRAL ROUTE DE BISCHWILLER (RD 329) EN ENTREE D’AGGLOMERATION A HAGUENAU : convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement
N°8 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET A BITSCHHOFFEN : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement


E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


N°9 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : premier arrêt
N°10 ADHESION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU A
L’OFFICE FONCIER SOLIDAIRE D’ALSACE
N°11 MESURES COMPENSATOIRES DE LA VOIE DE LIAISON SUD : création de la zone de préemption de l’espace naturel sensible du Mennewegshof
N°12 COMPENSATION AGRICOLE AU PROFIT DU GAEC SCHARRENBERGER : protocole transactionnel
N°13 PARTICIPATIONS D’URBANISME : définition d’une zone de projet urbain partenarial à Olwisheim – rue des jardins
N°14 PARTICIPATIONS D’URBANISME : mise en place d’une convention de projet urbain partenarial à Olwisheim – rue des jardins


F. Instances et Administration communautaires

N°15 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 : organisation du vote électronique, fixation du nombre de représentants au comité social territorial, vote des représentants de la collectivité
N°16 CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA REGION GRAND EST