Conseil Communautaire du 13 février 2020

Le Conseil Communautaire se réunit le jeudi 13 février à 19h à la salle polyvalente de Batzendorf, au 14 rue du Stade.

Ordre du jour

1.Conseil communautaire : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant

2. Conseil communautaire : adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019

A. Finances

3. Budget primitif 2020 : budget principal

4. Budget primitif 2020 : budget annexe du service des ordures ménagères

5. Budget primitif 2020 : budget annexe du service de l’assainissement

6. Budget primitif 2020 : budget annexe du service du transport

7. Budget primitif 2020 : budget annexe des zones d’activité économique

8. Budget primitif 2020 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud

9. Budget primitif 2020 : budget annexe des parcs de stationnement fermés

10. Budget primitif 2020 : budget annexe du service de l’eau

11. Budget primitif 2020 : budget annexe de l’abattoir

12. Fiscalité directe locale : fixation des taux d’imposition pour 2020

13. Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnels aux communes membres

B. Economie

14. Plate-forme départementale d’activités de la Région de Brumath : cession à la société Météor Distribution Boissons

C. Equipements et services urbains

15. Programme de travaux de voirie et réseaux divers 2020

16. Programme de travaux d’eau potable 2020

17. Programme de travaux d’assainissement 2020

18. Compétences eau et assainissement : non transfert de compétence au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder

19. Délégation de service public pour la gestion du service de l’eau de Bischwiller et d’Ohlungen : avenant suite à modification du régime de TVA

20. Délégation de service public pour la gestion du service de l’eau de Schweighouse-sur-Moder : avenant n°3 au contrat

21. Aménagement de voirie d’intérêt communautaire sur l’emprise des routes départementales : adoption d’une convention d’aménagement et de financement

22. Aménagement du Hoerdterweg à Brumath : adoption d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique et de financement avec la Ville de Brumath pour la création d’une piste cyclable

23. Plan de prévention du risque d’inondation (PPRi) de la Moder : avis

24. Syndicat Mixte pour le traitement des ordures ménagères du secteur de Haguenau-Saverne : actualisation des statuts

25. Désignation de délégués au Syndicat de l’Eau et de l’Assainissement Alsace-Moselle

D. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

26. Plan Local d’Urbanisme de Bernoslheim : choix de la procédure

27. Plan Local d’Urbanisme de Bernolsheim : arrêt

28. Plan Local d’Urbanisme de Bilwisheim : choix de la procédure

29. Plan Local d’Urbanisme de Bilwisheim : arrêt

30. Plan Local d’Urbanisme d’Olwisheim : approbation

31. Plan Local d’Urbanisme d’Olwisheim : instauration du droit de préemption urbain

32. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Schweighouse-sur-Moder et environs : modification simplifiée 2 – modalités de mise à disposition du public

33. Convention de transfert domanial : accès depuis la rue Saint-Exupéry aux entreprises Sigmaphi et BTP Distribution

E. Grands enjeux d’équipements publics

34. Pôle Gares de Haguenau : avenant à la convention de gestion et maintenance du Passe-Quartier

F. Enfance et Education

35. Mise en place du dispositif « Petits déjeuners » à Haguenau : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale du Bas-Rhin

36. Forum de l’Accueil Familial – Edition 2020 : point d’information

G. Divers

37. Désignation des lieux de tenue des séances du Conseil Communautaire en 2020

38. Récapitulatif des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

39. Récapitulatif des décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire (commande publique)

40. Motion relative au projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE)


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