Conseil Communautaire du 19 décembre 2019

Le Conseil Communautaire se réunit le jeudi 19 décembre 2019 à 19h au Centre culturel de Brumath, salle Stoskopf, 29 rue André Malraux.

Ordre du jour

1. Conseil Communautaire : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant

2. Conseil Communautaire : adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2019

A. Développement du  territoire

3. Opération de revitalisation de territoire

4. Territoire d’industrie

5. Convention partenariale dans le cadre du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord avec le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller, la Ville de Bischwiller et la Communauté d’Agglomération de Haguenau

B. Déplacements et transports

6. Plan de déplacements intercommunal : premières orientations et pistes d’actions

7. Observatoire intercommunal des gares : mise en place d’un programme d’aménagements

8. Service de transport scolaire de Brumath : convention de cofinancement avec la Région Grand Est

C. Enfance et éducation

9. Schéma de développement périscolaire pour la période 2020/2026 : adoption du plan d’action n°1

D. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

10. Bilan des documents d’urbanisme : réalisation d’un bilan des PLUi et PLU en vigueur

11. Habitat : Conseil Local de l’Habitat et de l’Attractivité

12. Voie de Liaison Sud : avenant au contrat d’obligations réelles environnementales

13. Plan Local d’Urbanisme de Kriegsheim : approbation

14. Plan Local d’Urbanisme de Kriegsheim : instauration d’un droit de préemption urbain

15. Acquisition foncière : Commune de Haguenau, route de Strasbourg

16. Espace Info Energie de la Communauté d’Agglomération de Haguenau : reconduction de la convention de financement avec l’ADEME

E. Jeunesse, Sports et Loisirs

17. Appel à projets jeunesse 2020 : subventions

F. Culture

18. Politique culturelle : sélection des projets en matière d’initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la CAH

G. Tourisme et Loisirs

19. Office de Tourisme du Pays de Haguenau, Forêt & Terre de Potiers : convention d’objectifs et de moyens

H. Equipements et services urbains

20. Gestion patrimoniale des sites mutualisés entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et ses communes membres : conclusion de conventions-cadres

21. Conventions de coopération public-public et de co-maîtrise d’ouvrage relatives au projet de construction d’une chaufferie biomasse sur le site du collège de Brumath et d’un réseau de chaleur technique desservant le collège, le gymnase, les écoles Robert Schuman, les Cigognes et le futur accueil périscolaire

I. Finances

22. Attributions de compensation : fixation des attributions de compensation d’investissement 2019 et actualisation de certaines attributions de compensation de fonctionnement 2019 suite au rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

23. Budget principal 2019 : décision 2019 : décision modificative

24. Budget annexe des Ordures ménagères 2019 : décision modificative

25. Budget annexe du Service de l’Assainissement 2019 : décision modificative

26. Budget annexe du Service des Transports 2019 : décision modificative

27. Budgets annexes des zones d’activité : fusion au sein d’un budget unique à compter de l’exercice 2020 et décisions modificatives 2019

28. Budget annexe de la Voie de Liaison Sud 2019 : décision modificative

29. Autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP) : actualisation 2019

30. Finances communautaires : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020

31. Contrat de ruralité – Dotation de soutien à l’investissement local 2020 : demande de subventions

32. Tarifs communautaires : actualisation à compter du 1er janvier 2020

33. Orientations budgétaires 2020 : débat

J. Instances et Administration communautaires

34. Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel au profit de l’Office de Tourisme du Pays de Haguenau, Forêt et Terre de Potiers, de l’Office des Sports et Loisirs et de la Commune de Bilwisheim

K. Divers

35. Délégation d’attributions au Président : compte-rendu des actions en justice

36. Récapitulatif des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

 

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