Conseil Communautaire du 1er octobre 2020

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau se réunira pour sa prochaine séance le Jeudi 1er octobre à 19h, au Centre Culturel Robert Kaeufling, 10 rue des Sports à Schweighouse-sur-Moder. Les séances sont ouvertes au public dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour

  • Conseil Communautaire : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant

Grands enjeux de développement urbain et d’aménagement

  • Voie de Liaison Sud : conventions relatives aux déplacements des réseaux d’Orange sur la Voie de Liaison Sud (VLS) à Haguenau
  • Voie de Liaison Sud : convention relative à l’alimentation en gaz naturel de la zone d’activité de l’aérodrome le long de la VLS

Tourisme et Loisirs

  • Tourisme : demande de classement de l’Office de Tourisme du Pays de Haguenau, Forêt et Terre de Potiers

Enfance et Education

  • Accueils périscolaires : diverses mesures en faveur du développement de l’offre d’accueil au bénéfice des familles de la Communauté d’Agglomération
  • Financement des accueils périscolaires : signature des conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin
  • Gestion du service public du Relais d’Assistants Maternels du territoire de Brumath : avenant au contrat de concession de service public

Equipements et services urbains

  • Accessibilité des services aux personnes en situation de handicap auditif
  • Aménagement de la rue Principale de Schirrhein – Tranche 1 : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
  • Aménagement des espaces publics en gare de Schweighouse-sur-Moder : avenants à la convention de financement et à la convention de maîtrise d’ouvrage unique
  • Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) : désignation des représentants

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

  • Plan Local d’Urbanisme de Krautwiller : instauration du droit de préemption urbain

Finances

  • Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnel à la commune de Schirrhoffen

Instances et administration communautaires

  • Création de commissions communautaires
  • Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel entre la CAH et la Commune de Kindwiller
  • Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel entre la CAH et la Commune de Schirrhein