Conseil communautaire du jeudi 10 novembre 2022

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 10 novembre à 19h00 au Centre culturel et sportif Robert Kaeufling, 10 rue des Sports à Schweighouse-sur-Moder.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 15
septembre 2022

A. Développement économique

N°3 CESSION FONCIERE D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : zone d’activités rue Hanau
Val de Moder (Pfaffenhoffen) – SCI Zarah
N°4 CESSION FONCIERE D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : zone d’activités rue Hanau
Val de Moder (Pfaffenhoffen) – SCI LB
N°5 ACQUISITION, CESSION FONCIERE ET DECLASSEMENT DU DOMAINE
PUBLIC D’IMMEUBLES NON BATIS : zone industrielle Moder Schweighousesur-
Moder – H-A Immobilier
N°6 ECHANGE FONCIER ET CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : zone
d’activités secteur Zinsel, Schweighouse-sur-Moder

B. Grands enjeux d’équipements publics

N°7 POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE BISCHWILLER : convention de
financement DIRIGE

C. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°8 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : deuxième arrêt
N°9 OBJECTIFS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX : demande
d’exemption de la commune de Val-de-Moder
N°10 CESSION FONCIERE D’UN IMMEUBLE NON BATI ET DECLASSEMENT DU
DOMAINE PUBLIC : rue du Pont Val de Moder (Pfaffenhoffen)

D. Enfance et Education

N°11 FINANCEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
N°12 FINANCEMENT DES RELAIS PETITE ENFANCE : avenant à la convention
d’objectifs et de financement pour les relais petite enfance de Haguenau, de
Batzendorf et de Bischwiller N°13 RECONDUCTION ET EXTENSION DU DISPOSITIF ‘ PETITS DEJEUNERS ‘ A
HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement
avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale du Bas-
Rhin

E. Equipements et services urbains

N°14 GESTION ET EXPLOITATION DE L’ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL :
choix du délégataire de service public
N°15 REGIE COMMUNAUTAIRE DE L’EAU : désignation des membres du conseil
d’exploitation de la régie
N°16 REGIE COMMUNAUTAIRE DE L’EAU : autorisation de saisine de la commission
consultative des services publics locaux par le président dans le cadre de la
création de cette régie communautaire

F. Instances et Administration communautaires

N°17 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : tableau des effectifs 2022