Conseil communautaire du jeudi 14 septembre 2023 à 19h00
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 14 septembre 2023 à 19h00 à la Salle des fêtes, 2 rue des Vergers, à Rohrwiller.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023
A. Développement du territoire
N°3 ACQUISITIONS FONCIÈRES : Zone d’activités économiques de la Sandlach
N°4 MISSION LOCALE D’ALSACE DU NORD : extension du dispositif ‘ S’engager c’est permis ‘ au permis AM
B. Culture
N°5 CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 2023-2024-2025 : renouvellement de convention
C. Déplacements et transports
N°6 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : avenant n°2 à la convention de délégation de service public
N°7 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : rapport annuel du délégataire 2022
D. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°8 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS : modification simplifiée n°3 – modalités de concertations
E. Finances
N°9 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2023
F. Equipements et services urbains
N°10 ASSAINISSEMENT : création d’une régie communautaire d’assainissement – décision de principe
N°11 ASSAINISSEMENT : convention de recouvrement et de reversement des redevances d’assainissement collectif d’Ohlungen et Schweighouse-sur-Moder avec le SDEA Alsace-Moselle
N°12 SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT : rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services
N°13 SERVICE DES ORDURES MENAGERES : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
N°14 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE (CIA) DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2022
N°15 GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L’ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d’activité 2022
N°16 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE INTERCOMMUNLAE : rapport d’activité 2022
N°17 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d’activité 2022
G. Divers
N°18 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°29 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)