Conseil communautaire du jeudi 15 septembre 2022

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 15 septembre à 19h00 à la Maison des Associations et de la Culture Robert Lieb, 1 rue du Stade à
Bischwiller.

©L’Europe Vue Du Ciel

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022

A. Environnement

N°3 PLAN CLIMAT AIR-ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE L’ALSACE DU NORD : validation
N°4 TRANSITION ENERGETIQUE : plan d’actions

B. Développement du territoire

N°5 CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES TRAVAUX CONNEXES A L’AMENAGEMENT FONCIER CORRESPONDANT A LA REALISATION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE LA PLATEFORME DEPARTEMENTALE D’ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH

C. Déplacements et transports

N°6 DEMARCHE ALSACE A VELO : convention de partenariat 2022/2024
N°7 MOBILITES REGIONALES : convention multi-partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation d’une solution régionale de génération de code-barres 2D (CB2D)

D. Equipements et services urbains

N°8 CONCESSION DE SERVICE DE MOBILIER URBAIN : choix du concessionnaire
N°9 SERVICE DES ORDURES MENAGERES : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
N°10 SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT : rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services
N°11 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2021

E. Travaux et gestion patrimoniale

N°12 AMENAGEMENT DE VOIRIE RUE DU RHIN A BISCHWILLER : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°13 AMENAGEMENT DE LA RUE PRINCIPALE DE SCHIRRHEIN-SCHIRRHOFFEN – TRANCHE 2 : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement

F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°14 ACQUISITION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI ET ECHANGE FONCIER : lieudit Ewigkeit à Haguenau

G. Enfance et Education

N°15 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : lancement d’une procédure de concession de service public
N°16 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapports d’activité 2021
N°17 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU TERRITOIRE DE BRUMATH : rapport d’activité 2021

H. Culture

N°18 POLITIQUE CULTURELLE : projets en matière d’initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la CAH

I. Finances

N°19 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2022

J. Divers

N°20 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°21 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)