Conseil communautaire du jeudi 1er février 2024 à 19h

La première séance de l’année du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 1er février à 19h dans la Salle de la Douane, à Haguenau.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023

A. Développement du territoire
N°3 ACTION COEUR DE VILLE 2 : avenant à la convention

B. Grands enjeux d’équipements publics
N°4 POLE D’ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : convention de superposition d’affectations, de gestion et de maintenance de la passerelle de franchissement des voies ferrées

C. Enfance et Education
N°5 RECONDUCTION DU DISPOSITIF « PETITS DEJEUNERS » A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale du Bas-Rhin

D. Equipements et services urbains
N°6 HAGUENAU – Route de Strasbourg – travaux d’aménagement d’un parking public et installation d’une production d’énergie photovoltaïque : exonération de pénalités de retard

E. Finances
N°7 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 : débat
N°8 TARIFS COMMUNAUTAIRES 2024 : rectification d’un tarif

F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°9 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL À UHRWILLER – CHEMIN BELLEVUE
N°10 SIGNATURE DE DEUX CONTRATS DE MIXITE SOCIALE POUR LES COMMUNES DE SCHWEIGHOUSE ET DE HAGUENAU

G. Développement durable
N°11 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

H. Instances et Administration communautaires
N°12 AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU : convention de partenariat
N°13 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES