Conseil communautaire du jeudi 2 février 2023

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 2 février à 19h00 au Centre culturel et sportif, 29 rue André Malraux à Brumath.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 8
décembre 2022

A. Développement du territoire

N°3 ADOPTION DU PROJET DE TERRITOIRE DE L’ALSACE DU NORD

B. Déplacements et transports

N°4 TRANSPORT A LA DEMANDE SOLIDAIRE : participation financière de la
Communauté d’Agglomération de Haguenau

C. Environnement

N°5 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

D. Equipements et services urbains

N°6 AMENAGEMENT DE VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L’EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d’une convention d’aménagement et de financement
N°7 PLATE-FORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES « ALSACE MARCHES PUBLICS » : avenant à la
convention constitutive du groupement de commande
N°8 PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2023 : autorisation de programme

E. Economie

N°9 ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs

F. Tourisme et Loisirs

N°10 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-2025 ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET L’OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°11 PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROTTELSHEIM : rectification d’une erreur matérielle grevant le périmètre du droit de préemption urbain
N°12 ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D’IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Muguet, Dauendorf
N°13 CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath, rue de Lisbonne Bernolsheim
N°14 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION DE VENDRE ET D’ALIÉNER : Dominique Dutscher SAS, Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath
N°15 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION DE VENDRE ET D’ALIÉNER : SCI Manovia, Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath
N°16 AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE HAGUENAU : rénovation

H. Finances

N°17 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 : débat

I. Instances et Administration communautaires

N°18 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES