Conseil communautaire du jeudi 2 février 2023
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 2 février à 19h00 au Centre culturel et sportif, 29 rue André Malraux à Brumath.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 8
décembre 2022
A. Développement du territoire
N°3 ADOPTION DU PROJET DE TERRITOIRE DE L’ALSACE DU NORD
B. Déplacements et transports
N°4 TRANSPORT A LA DEMANDE SOLIDAIRE : participation financière de la
Communauté d’Agglomération de Haguenau
C. Environnement
N°5 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
D. Equipements et services urbains
N°6 AMENAGEMENT DE VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L’EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d’une convention d’aménagement et de financement
N°7 PLATE-FORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES « ALSACE MARCHES PUBLICS » : avenant à la
convention constitutive du groupement de commande
N°8 PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2023 : autorisation de programme
E. Economie
N°9 ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs
F. Tourisme et Loisirs
N°10 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-2025 ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET L’OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU
G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°11 PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROTTELSHEIM : rectification d’une erreur matérielle grevant le périmètre du droit de préemption urbain
N°12 ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D’IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Muguet, Dauendorf
N°13 CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath, rue de Lisbonne Bernolsheim
N°14 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION DE VENDRE ET D’ALIÉNER : Dominique Dutscher SAS, Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath
N°15 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION DE VENDRE ET D’ALIÉNER : SCI Manovia, Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath
N°16 AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE HAGUENAU : rénovation
H. Finances
N°17 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 : débat
I. Instances et Administration communautaires
N°18 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES