Conseil communautaire du jeudi 30 mars 2023

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 30 mars à la Salle polyvalente, 22 rue du Moulin à Ohlungen.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 2
février 2023

A. Développement économique

N°3 RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC FRANCE ACTIVE ALSACE AU TRAVERS DE LA DEMARCHE « OKOTE » POUR FAVORISER LA DYNAMIQUE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET L’EMERGENCE DE PROJETS

B. Enfance et Education

N°4 CARTE SCOLAIRE : fusion des écoles maternelle et élémentaire de Mommenheim
N°5 GESTION DES RELAIS PETITE ENFANCE : renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin

C. Jeunesse, Sports et Loisirs

N°6 APPEL A PROJET JEUNESSE 2023 : subventions

D. Sécurité

N°7 SECURITE ROUTIERE : adhésion de la CAH à la charte « Ma route en deux roues motorisées »

E. Finances

N°8 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget principal
N°9 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe du service des ordures ménagères
N°10 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe du service de l’assainissement
N°11 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe du service du transport
N°12 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe des zones d’activité économique
N°13 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud
N°14 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe des parcs de stationnement fermés
N°15 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe du service de l’eau
N°16 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe de l’abattoir
N°17 BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe GEMAPI
N°18 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d’imposition pour 2023
N°19 GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2023
N°20 FONDS VERT 2023 : demande de subventions

F. Equipements et services urbains

N°21 EAU POTABLE : adoption du programme pluriannuel d’investissement 2023-2026
N°22 EAU POTABLE : adoption de l’autorisation de programme 2023
N°23 ASSAINISSEMENT : adoption de l’autorisation de programme 2023
N°24 SERVICE DE TRANSPORT URBAIN RITMO : avenant N°2 à la convention de complémentarité des réseaux avec la Région Grand Est

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°25 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°26 PLAN LOCAL D’URBANISME DE BRUMATH : modification n° 5 – approbation
N°27 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : approbation
N°28 CESSION FONCIÈRE D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : Plateforme Départementale d’Activités de la Région de Brumath – BÖRGER France SARL
N°29 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION D’ALIÉNER ET D’HYPOTHÉQUER : SCI Passage 7 – 12 rue de Rome Mommenheim
N°30 MAINLEVÉE D’UN DROIT À LA RÉSOLUTION ET D’UNE INTERDICTION
D’ALIÉNER ET D’HYPOTHÉQUER : SCI Passage 11 – 12 rue de Rome Mommenheim
N°31 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE ET DE LA PLACETTE AUX ABORDS DE LA PASSERELLE KLEBER A HAGUENAU : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement

H. Divers

N°32 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°33 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)