Conseil communautaire du jeudi 7 décembre 2023 à 19h

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 7 décembre 2023 à 19h à la Salle des fêtes, 16 rue du Cimetière, à Oberhoffen-sur-Moder.

Consultez l’ordre du jour ci-dessous :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023

A. Equipements et services urbains
N°3 REGIE COMMUNAUTAIRE D’ASSAINISSEMENT : adoption des statuts et création de la régie au 20 janvier 2024
N°4 REGIE COMMUNAUTAIRE D’ASSAINISSEMENT : adoption du règlement du service public d’assainissement
N°5 APPROBATION DU PROJET DE « TRANSFORMATION » DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE « LA SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS » EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

B. Finances
N°6 BUDGET PRINCIPAL 2023 : décision modificative
N°7 BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2023 : décision modificative
N°8 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2023 : décision modificative
N°9 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE TRANSPORT 2023 : décision modificative
N°10 BUDGET ANNEXE DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE 2023 : décision modificative
N°11 BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2023 : décision modificative
N°12 BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2023 : décision modificative
N°13 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 2023 : décision modificative
N°14 BUDGET ANNEXE DE L’ABATTOIR 2023 : décision modificative
N°15 BUDGET ANNEXE GEMAPI 2023 : décision modificative
N°16 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 : versement d’une avance avant le vote du budget primitif 2024
N°17 FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
N°18 TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2024
N°19 DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 : demande de subventions

C. Développement économique
N°20 INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU
N°21 DISPOSITIF ACCOR (ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCES EN MILIEU RURAL) : avenant n°2 à la convention de partenariat conclu avec la commune de Val de Moder et la Région Grand Est

D. Grands enjeux d’équipements publics
N°22 HAGUENAU – SECTEUR MOULIN NEUF : groupement de commandes et financement d’une étude urbaine de réaménagement
N°23 POLE D’ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : modification du montant de l’autorisation de programme 2020/01/05
N°24 POLE D’ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : avenant à la convention de financement DIRIGE
N°25 ITINERAIRE CYCLABLE BRUMATH – GAMBSHEIM : adoption d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage

E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°26 ACQUISITION, DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D’UN
IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Cenpa, Schweighouse-sur-Moder

F. Enfance et Education
N°27 SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : adoption du plan d’action n°2
N°28 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BISCHWILLER : avenant n°3 au contrat de concession de service public
N°29 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE SECTEUR DE VAL DE MODER : avenant n°1 au contrat de concession de service public

G. Instances et Administration communautaires
N°30 PÔLE D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) : désignation d’un représentant

H. Divers
N°31 DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice
N°32 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°33 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)
N°34 DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2024