Conseil Communautaire – Novembre 2020

Le Conseil Communautaire se réunit le jeudi 12 novembre prochain à 19h à Kaltenhouse. Exceptionnellement, en raison de la crise sanitaire actuelle, la séance ne sera pas accessible au public.

Ordre du jour

Conseil communautaire : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant

Conseil communautaire : adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2020

Conseil communautaire : adoption du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2020

Economie

Appui à l’industrie, au commerce et aux activités de service : conclusion d’un partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE)

Appui à l’artisanat : conclusion d’un partenariat avec la Chambre de Métiers d’Alsace (CMA)

Appui au monde agricole : conclusion d’un partenariat avec la Chambre d’Agriculture Alsace

Agriculture raisonnée, circuits courts et emploi : appui au projet agricole de la CUMA (Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole) des 5 Chemins

Adhésion à l’association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)

Grands enjeux de développement urbain et d’aménagement

Voie de Liaison Sud : mainlevée des servitudes

Voie de Liaison Sud : cession des délaissés publics

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

Quartier des Pins à Haguenau : partenariat pour le réaménagement de la place centrale

Plan Local d’Urbanisme de Brumath : modification n°2 – approbation

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Schweighouse sur Moder et environs : modification simplifiée 2 – approbation

Droit de préemption urbain : instauration d’un nouveau périmètre à Mommenheim

Acquisition et cession foncières : commune de Haguenau, 20 rue Maryse Bastié

Zone d’Activité de l’Aérodrome : foncier rue des Aviateurs – cession de terrains

Enfance et Education

Gestion des accueils périscolaires et extrascolaires sur les territoires de Bischwiller et du Val de Moder : lancement d’une procédure de concession de service public

Gestion du service public des accueils périscolaires et extrascolaires du territoire de Bischwiller : rapport d’activité 2019

Gestion du service public de l’accueil périscolaire de l’école intercommunale Pierre Pfimlin (Val de Moder, La Walck, Uberach et Bitschhoffen) : rapport d’activité 2019

Gestion du service public des accueils périscolaires et extrascolaires du quartier Saint Joseph à Haguenau : rapport d’activité 2019

Gestion du service public des accueils périscolaires et extrascolaires de Haguenau : rapport d’activité 2019

Gestion du service public des accueils périscolaires et extrascolaires des communes de Batzendorf, Berstheim, Dauendorf, Morschwiller, Niederschaeffolsheim, Ohlungen, Schweighouse-sir-Moder, Uhlwiller et Wintershouse : rapport d’activité 2019

Gestion du service public du Relais Assistants Maternels du territoire de Brumath : rapport d’activité 2019

Modernisation et restructuration de l’école maternelle Marxenhouse et développement de son accueil périscolaire : évolution de l’autorisation de programme

Reconduction du dispositif « Petits déjeuners » à Haguenau : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale du Bas-Rhin

Equipements et services urbains

Service public de l’eau : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services de l’ex Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse-Moder (SIEBM)

Service d’élimination des déchets ménagers et assimilés : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services

Service public de transport urbain de la CAH : rapport annuel 2019 du délégataire

Gestion du service public de l’abattoir intercommunal : rapport d’activité 2019

Délégation de service public de fourrière animale intercommunale : rapport d’activité 2019

Délégation de service public de fourrière automobile intercommunale : rapport d’activité 2019

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : constitution d’un groupement de commandes

Finances

Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnel à la commune d’Engwiller

Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnel à la commune de Kaltenhouse

Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnel à la commune de Kriegsheim

Pacte financier de confiance et de solidarité : fonds de concours exceptionnel à la commune de Rohrwiller

Chambre Régionale des Comptes Grand-Est : communication des observations définitives sur la gestion de la Communauté d’Agglomération de Haguenau

Instances et administration communautaires

Equipement informatique des élus : modification du montant de l’autorisation de programme 2018/03/CA et actualisation des crédits de paiement 2021

Personnel communautaire : tableau des effectifs 2020

Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel Krautwiller

Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel Schirrhoffen

Personnel communautaire : convention de mise à disposition de personnel Uhrwiller

Divers

Point d’actualité Covid-19