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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLUi de Schweighouse sur Moder et Environs

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal couvrant l’ancien territoire du SIVOM de Schweighouse sur Moder et Environs a été approuvé le 19 septembre 2016 par le comité directeur. Il a fait l’objet d’une modification simplifiée approuvée le 29 juin 2017 et de mises à jour par arrêtés des 29 mai 2017 et 19 mars 2018.

Ce document règlemente les constructions et les installations sur les communes de Dauendorf, Huttendorf, Morschwiller, Ohlungen, Schweighouse sur Moder, Uhlwiller et Wintershouse.

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. DAUENDORF – PLAN AU 1/5000ème
    2. DAUENDORF – PLAN AU 1/2000ème
    3. DAUENDORF – NEUBOURG – PLAN AU 1/2000ème
    4. HUTTENDORF – PLAN AU 1/5000ème
    5. HUTTENDORF – PLAN AU 1/2000ème
    6. MORSCHWILLER – PLAN AU 1/5000ème
    7. MORSCHWILLER – PLAN AU 1/2000ème
    8. OHLUNGEN – PLAN AU 1/5000ème
    9. OHLUNGEN – PLAN AU 1/2000ème
    10. OHLUNGEN – KEFFENDORF – PLAN AU 1/2000ème
    11. SCHWEIGHOUSE SUR MODER – PLAN AU 1/5000ème
    12. SCHWEIGHOUSE SUR MODER – PLAN AU 1/2500ème
    13. SCHWEIGHOUSE SUR MODER – ZA – PLAN AU 1/2500ème
    14. UHLWILLER – PLAN AU 1/5000ème
    15. UHLWILLER – PLAN AU 1/2000ème
    16. UHLWILLER – NIEDERALTDORF – PLAN AU 1/2000ème
    17. WINTERSHOUSE – PLAN AU 1/5000ème
    18. WINTERSHOUSE – PLAN AU 1/2000ème
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – DAUENDORF
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – HUTTENDORF
    4. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – MORSCHWILLER
    5. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – OHLUNGEN
    6. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER
    7. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – UHLWILLER
    8. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN – WINTERSHOUSE
    9. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
    10. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – DAUENDORF
    11. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – DAUENDORF – NEUBOURG
    12. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – HUTTENDORF
    13. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – MORSCHWILLER
    14. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – OHLUNGEN
    15. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER
    16. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER – ZA
    17. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – UHLWILLER
    18. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – UHLWILLER – NIEDERALTDORF
    19. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN – WINTERSHOUSE
    20. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
    21. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – DAUENDORF
    22. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – DAUENDORF – NEUBOURG
    23. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – HUTTENDORF
    24. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – MORSCHWILLER
    25. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – OHLUNGEN
    26. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER
    27. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – UHLWILLER
    28. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – UHLWILLER – NIEDERALTDORF
    29. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN – WINTERSHOUSE
    30. GESTION DES DECHETS – NOTE
    31. NUISANCES SONORES – NOTE
    32. NUISANCES SONORES – PLAN
    33. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – DAUENDORF
    34. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – HUTTENDORF
    35. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – MORSCHWILLER
    36. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – OHLUNGEN
    37. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER EST
    38. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – SCHWEIGHOUSE SUR MODER OUEST
    39. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – UHLWILLER
    40. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN – WINTERSHOUSE