Ordre du jour du Conseil d’Agglomération

Conseil du jeudi 8 février à 19h à Engwiller

1. Conseil communautaire : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
2. Conseil communautaire : adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017
3. Conseil communautaire : installation d’un nouveau Conseiller Communautaire

A. Développement du territoire

4. Projet de territoire
5. Contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action nord
6. Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

B. Tourisme et Loisirs

7. Adoption du schéma de développement touristique 2018-2020

C. Finances

8. Orientations budgétaires 2018 : débat

D. Grands enjeux de développement urbain et d’aménagement

9. Pôle Gares : convention de financement relative aux travaux de restructuration du passage souterrain Nord du pôle d’Echanges Multimodal de Haguenau

E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

10. Commune de Berstheim : instauration de la déclaration préalable pour les clôtures
11. Commune de Niederschaeffolsheim : instauration de la déclaration préalable pour les clôtures

F. Enfance et Education

12. Territoire de Val de Moder – Tarification de l’accueil périscolaire : création des tarifs

G. Equipements et services urbains

13. Fournitures et prestations de services concernant diverses familles d’achat dans le domaine informatique : constitution d’un groupement de commandes et lancement des marchés correspondant
14. Exploitation de la fourrière automobile intercommunales : lancement d’une nouvelle procédure de délégation de service public
15. Exploitation de la fourrière automobile intercommunales : exécution du service en 2018

G. Instances et Administration communautaires

16. Personnel communautaire : dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents contractuels
17. Personnel communautaire : conventions de mise à disposition de personnel
18. Institut universitaire de technologie de Haguenau :  désignation d’un représentant
19. Création d’une commission communautaire