À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 6
novembre 2025
A. Développement du territoire
N°3 CONTRAT DE TERRITOIRE NORD ALSACE 2022-2025 : convention de
partenariat avec la Collectivité européenne d'Alsace
B. Finances
N°4 BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative
N°5 BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2025 : décision modificative
N°6 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2025 : décision
modificative
N°7 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE TRANSPORT 2025 : décision modificative
N°8 BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE 2025 : décision
modificative
N°9 BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2025 : décision modificative
N°10 BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2025 : décision
modificative
N°11 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2025 : décision modificative
N°12 BUDGET ANNEXE DE L'ABATTOIR 2025 : décision modificative
N°13 BUDGET ANNEXE GEMAPI 2025 : décision modificative
N°14 TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2026
N°15 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 : débat
C. Enfance et Education
N°16 GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE INCLUSIF AU SEIN DE L'ECOQUARTIER
THUROT A HAGUENAU : approbation d'une convention
N°17 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE
BRUMATH : avenant n° 1 au contrat de concession de service public
D. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°18 PLUi DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU : approbation
N°19 INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DU DROIT DE
PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ À HAGUENAU DANS LE CADRE DE
L'APPROBATION DU PLUI DE LA CAH
N°20 CARTE COMMUNALE DE HOCHSTETT : abrogation
N°21 CARTE COMMUNALE DE RINGELDORF : abrogation
N°22 CARTE COMMUNALE DE WAHLENHEIM : abrogation
N°23 CARTE COMMUNALE DE WITTERSHEIM : abrogation
N°24 ACQUISITION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : Zone d'Activités
Économiques de la Sandlach, Haguenau
N°25 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Marienthal
Haguenau - société Holdingvenus
N°26 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : Parc d'activités des
Couturiers Bischwiller - société Machines Équipements Services
E. Développement durable
N°27 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
DURABLE
F. Déplacements et transports
N°28 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : avenant n°3 à la
convention de délégation de service public
G. Tourisme et Loisirs
N°29 TOURISME : demande de renouvellement de classement en catégorie II de
l'Office de Tourisme du Pays de Haguenau
H. Instances et Administration communautaires
N°30 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES
FEMMES ET LES HOMMES
I. Divers
N°31 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions
en justice
N°32 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°33 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)
N°34 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation des lieux de tenue des séances en
2026
