À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 11
décembre 2025
A. Développement économique
N°3 CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : Plate-forme Départementale
d'Activités de la Région de Brumath, lieudit Rohr, Bernolsheim - Projet
d'extension de FM France SAS
N°4 CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS : boulevard Pasteur
Haguenau - SC GEWAL
B. Grands enjeux d'équipements publics
N°5 POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE HAGUENAU : Parking Gare - convention
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de
droits réels
N°6 ITINERAIRE CYCLABLE BRUMATH/BIETLENHEIM : adoption d'une convention
partenariale dans le cadre du Fonds d'attractivité Alsace
C. Déplacements et transports
N°7 PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN RITMO VERS LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN : compensations
financières
D. Finances
N°8 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget principal
N°9 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe du service des ordures ménagères
N°10 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe du service de l'assainissement
N°11 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe du service du transport
N°12 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe des zones d'activité économique
N°13 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud
N°14 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe des parcs de stationnement fermés
N°15 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe du service de l'eau
N°16 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe du service de l'abattoir
N°17 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe GEMAPI
N°18 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2026
N°19 GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2026
E. Tourisme et Loisirs
N°20 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 ENTRE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET L'OFFICE DE
TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU
F. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°21 APPEL A PROJETS JEUNESSE 2026 : subventions
G. Equipements et services urbains
N°22 ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : place du Maire Brumbt
Haguenau - SNCF Gares et Connexions
N°23 PARKING LEBLOIS A HAGUENAU : convention d'occupation temporaire du
domaine public relative à une centrale photovoltaïque
N°24 PARKING LEBLOIS A HAGUENAU : cession mobilière du parc d'ombrières à la
SEM EnR Alsace du Nord
N°25 AMENAGEMENT DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE
DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention de
récupération du FCTVA
N°26 REAMENAGEMENT DE LA RUE DU RIED - RUE DE LA GRAVIERE A
BISCHWILLER : convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de
financement
N°27 PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2026 :
autorisation de programme
N°28 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : actualisation de l'autorisation de programme
2023
N°29 EAU POTABLE : contribution de la CAH à la gestion et à la préservation de la
ressource en eau potable
N°30 GEMAPI : approbation des propositions d'évolutions statutaires du SDEA
permettant d'intégrer la qualité d'EPTB sur une portion de son territoire
H. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°31 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : boulevard Louise Amélie
Leblois, Haguenau - Strasbourg Électricité Réseaux
N°32 PARTICIPATIONS D'URBANISME : mise en place d'une convention de Projet
Urbain Partenarial à Dauendorf
