Conseil communautaire du jeudi 15 mai

La prochaine séance du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu jeudi 15 mai à 19h, à Niedermodern.

À l’ordre du jour :

N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 20
mars 2025

A. Grands enjeux de développement urbain et d’aménagement
N°3 POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE BRUMATH : lancement des études
opérationnelles et adoption d’une convention

B. Economie
N°4 APPUI A L’ENTREPRENEURIAT : reconduction du partenariat avec la plateforme d’initiative locale Initiative Nord Alsace
N°5 PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU
ET LA REGION GRAND EST DANS LE CADRE DE LA COMPLEMENTARITE DES
AIDES EN FAVEUR DES ENTREPRISES

C. Culture
N°6 NOUVELLE MEDIATHEQUE A VAL-DE-MODER : validation des plans de
financement (mobilier, informatique et collection)
N°7 ESPACE CULTUREL « LA VILLA » A SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : approbation
du projet de travaux et convention de désignation d’une maitrise d’ouvrage
unique avec la Commune de Schweighouse-sur-Moder

D. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°8 POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU BISCHWILLER 2025 : subventions aux
associations dans le cadre du Contrat de Ville et du Programme de Réussite
Éducative

E. Finances
N°9 COMPTE DE GESTION 2024
N°10 COMPTE ADMINISTRATIF 2024
N°11 FONDS VERT 2025 : demande de subventions

F. Equipements et services urbains
N°12 AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE BATZENDORF, DE LA RUE DES CERISIERS ET
DE LA RUE DES POMMIERS À WAHLENHEIM : constitution d’un groupement
de commande
N°13 REAMENAGEMENT DE LA RUE DU RIED A ROHRWILLER : convention de
désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°14 GEMAPI : convention de co-maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de
restauration de la Zorn sur les bans communaux de Rohrwiller et de
Herrlisheim

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°15 PLUI DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU : ré-arrêt du
projet
N°16 PLAN LOCAL D’URBANISME DE BRUMATH : modification simplifiée n°3 –
approbation
N°17 PLAN LOCAL D’URBANISME DE HAGUENAU : modification n°6 – approbation
N°18 ACCORD SUR LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) DES
MONUMENTS HISTORIQUES DE HAGUENAU
N°19 CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATION,
D’ÉCOULEMENT DES EAUX ET DE NON AEDIFICANDI : rue Hannong