Conseil communautaire du jeudi 3 juillet
La prochaine séance du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu jeudi 3 juillet à 19h, à Mommenheim.
À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 15
mai 2025
A. Grands enjeux d’équipements publics
N°3 PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : parking rue de
l’Industrie – convention d’occupation du domaine public ferroviaire non
constitutive de droits réels
B. Economie
N°4 CESSION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Zone d’Activité de
l’Aérodrome, Haguenau – SCHILLER MEDICAL
N°5 INITIATION A LA ROBOTIQUE ET DIFFUSION DE LA CULTURE
SCIENTIFIQUE : subvention à l’association Savoirs Vivants
C. Enfance et Education
N°6 PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL/PLAN MERCREDI : approbation de la
convention avec les services de l’État, la CAF du Bas-Rhin et les partenaires
locaux
N°7 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET
EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapports d’activité 2024
N°8 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE
BRUMATH : rapport d’activité 2024
D. Déplacements et transports
N°9 MOBILITES REGIONALES : avenant à la convention multipartenariale pour la
mise en œuvre et l’exploitation d’une solution régionale de génération de
code-barres 2D
N°10 CONVENTION MULTIPARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE ET
L’EXPLOITATION DU SYSTEME D’INFORMATION MULTIMODAL GRAND EST :
avenant n°2
N°11 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : rapport annuel du
délégataire 2024
E. Equipements et services urbains
N°12 STRATEGIE ET GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC COMMUNAUTAIRE
N°13 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : actualisation de l’autorisation de programme
2024
N°14 CESSION D’UN ABRI A VELOS FERME ET SECURISE A LA COMMUNE DE
NIEDERMODERN
N°15 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA LAITERIE A HUTTENDORF : mise à jour
de la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°16 SERVICE DES ORDURES MÉNAGERES : rapport annuel 2024 sur le prix et la
qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
N°17 GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L’ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport
d’activité 2024
N°18 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE
INTERCOMMUNALE : rapport d’activité 2024
N°19 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE
INTERCOMMUNALE : rapport d’activité 2024
F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°20 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL POUR COMPENSATION
ENVIRONNEMENTALE
N°21 ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE HOCHSTETT : décision de ne
pas réaliser d’évaluation environnementale
N°22 ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE RINGELDORF : décision de ne
pas réaliser d’évaluation environnementale
N°23 ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE WAHLENHEIM : décision de ne
pas réaliser d’évaluation environnementale
N°24 ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE WITTERSHEIM : décision de ne
pas réaliser d’évaluation environnementale
N°25 CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : Grand Rue Niedermodern
N°26 OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX :
demande d’exemption pour la commune de Val-de-Moder
N°27 MAINLEVÉE D’UNE RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : société H-A
IMMOBILIER
G. Divers
N°28 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°29 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)