Conseil communautaire du jeudi 6 juillet 2023 à 19h00
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 6 juillet 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente, 140 route de Brumath à Huttendorf.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023
A. Développement du territoire
N°3 ETUDE DE RECONVERSION DU SITE DE L’ENTREPRISE SEW USOCOME :
route de Soufflenheim à Haguenau
N°4 ADIRA – l’Agence de développement d’Alsace : approbation du projet de
statuts
B. Grands enjeux d’équipements publics
N°5 POLE GARES DE HAGUENAU : tarification du futur parking silo
C. Enfance et Education
N°6 TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : actualisation en vue de la rentrée 2023
N°7 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : approbation des projets de contrat et désignation des concessionnaires
D. Equipements et services urbains
N°8 EAU POTABLE : convention avec le SDEA portant sur le financement d’une mission d’animation-coordination pour la protection des ressources en eau sur le secteur de la bande rhénane nord
N°9 OPEN DATA : demande d’aide au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
N°10 MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE BISCHWILLER
N°11 MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE KALTENHOUSE
N°12 MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE MOMMENHEIM
N°13 MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE NIEDERMODERN
E. Travaux et gestion patrimoniale
N°14 TRAVAUX D’AMENAGEMENT RUE PRINCIPALE A MITTELSCHAEFFOLSHEIM : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement avec la Commune
F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°15 CESSION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Plateforme Départementale d’Activités de la Région de Brumath – société FCH
N°16 CESSION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Plateforme Départementale d’Activités de la Région de Brumath – Steico France
N°17 CESSION FONCIÈRE D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Frères Lumière, Brumath
N°18 CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : Parc des couturiers, Bischwiller
G. Divers
N°19 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°20 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique