À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 3
juillet 2025
A. Mobilités
N°3 COOPERATION TARIFAIRE REGIONALE EN MATIERE DE TRANSPORTS
COLLECTIFS : avenant n°8 à la convention
N°4 TRANSPORT A LA DEMANDE SOLIDAIRE : participation financière de la
Communauté d'Agglomération de Haguenau
B. Culture
N°5 POLITIQUE CULTURELLE : sélection des projets en matière d'initiatives de
coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien
de la CAH
C. Enfance et Education
N°6 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT PERISCOLAIRE SUR LE SITE DE L'ECOLE
DU CENTRE A BISCHWILLER : adoption d'une convention de désignation de
maîtrise d'ouvrage et de financement
N°7 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LES
SECTEURS DE BISCHWILLER ET VAL-DE-MODER : lancement d'une
procédure de concession de service public
N°8 GESTION ET EXPLOITATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET
EXTRASCOLAIRES DU SECTEUR DE HAGUENAU : avenant n°2 au contrat de
concession de service public
N°9 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET
EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapport d'activité 2024 de l'ALEF
D. Equipements et services urbains
N°10 ASSAINISSEMENT : adoption du programme pluriannuel d'investissement
2026-2032
N°11 EAU POTABLE : adoption du programme pluriannuel d'investissement 2026-
2032
N°12 PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU : charte d'engagement pour le
développement d'une filière chanvre dans le Bas-Rhin
N°13 SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports annuels
2024 sur le prix et la qualité des services
N°14 GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE : approbation du choix du
délégataire de service public et du contrat de délégation de service public
N°15 GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE : approbation du choix du
concessionnaire de service public, du contrat de concession et de ses
annexes
N°16 MUTUALISATION DES MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE SCHIRRHOFFEN
N°17 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : rapport annuel du mandataire
2024
N°18 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES
HANDICAPEES : rapport annuel 2024
E. Travaux et gestion patrimoniale
N°19 DEMANDE D'ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES
CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR)
F. Finances
N°20 GEMAPI : budget 2025 - décision modificative n°1
G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°21 OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE
RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°2 à la convention
N°22 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL : bilan de l'année 2024
N°23 PRINCIPE D'ALIÉNATION D'UN CHEMIN RURAL : Jesuitenhart
H. Divers
N°24 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°25 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)
