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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU de Batzendorf

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Batzendorf a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 19 juillet 2005, puis modifié par délibération du 15 février 2011 et mis à jour par arrêté du 21 novembre 2017.

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème
    2. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN
    3. NOTE D’ASSAINISSEMENT
    4. NOTE EAU POTABLE