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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU de Bernolsheim

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de Bernolsheim a été approuvé par délibération du conseil communautaire le 30 juin 2022. Il est désormais exécutoire sur tout le territoire de la commune.

  1. Rapport de présentation
  2. PADD
  3. Orientations d’aménagement et de programmation
  4.  Règlement
    1. Règlement écrit
    2. Règlement graphique au 2000ème
    3. Règlement graphique au 5000ème
  5. Annexes
    1. Liste des SUP
    2. Plan des SUP
    3. Note eau potable
    4. Plan eau potable
    5. Note assainissement
    6. Plan assainissement
    7. Note déchets
    8. Arrêté de classement sonore des infrastructures
    9. Périmètre de ZAC
    10. Etude entrée de ville 
    11. Plan du droit de préemption urbain