Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024 à 19h
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 28 mars à 19h dans la Salle socio-culturelle, 1 rue du Gouvion St-Cyr, à Berstheim.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2024
N°3 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : décision de traiter un point à huis clos
A. Développement du territoire
N°4 PROJET DE TERRITOIRE : Agenda triennal 2024-2026 et actualisation du Pacte financier, fiscal et de solidarités
B. Développement durable
N°5 CREATION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE ENERGIES RENOUVELABLES : prise de participation, approbation des statuts et désignation des représentants
C. Enfance et Education
N°6 ECOLES PUBLIQUES INTERCOMMUNALES : adoption d’un plan pluriannuel d’investissement
D. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°7 POLITIQUE DE LA VILLE : contrat-cadre 2024-2030
N°8 APPEL A PROJET JEUNESSE 2024 : subventions
N°9 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL ROBERT SCHUMAN : soutien à l’investissement pour l’acquisition d’un véhicule d’animation
E. Finances
N°10 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget principal
N°11 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du service des ordures ménagères
N°12 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du service de l’assainissement
N°13 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du service du transport
N°14 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe des zones d’activité économique
N°15 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud
N°16 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe des parcs de stationnement fermés
N°17 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du service de l’eau
N°18 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe de l’abattoir
N°19 BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe GEMAPI
N°20 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d’imposition pour 2024
N°21 GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes 2024
N°22 FONDS VERT 2024 : demande de subventions
N°23 PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fixation des attributions de compensation d’investissement 2024 et attribution de fonds de concours suite au rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
F. Equipements et services urbains
N°24 PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2024 : autorisation de programme
N°25 EAU POTABLE : modification des statuts de la régie communautaire – intégration de Rohrwiller
N°26 EAU POTABLE : modification du règlement du service public d’eau potable – intégration de Rohrwiller
N°27 EAU POTABLE : approbation du principe de délégation de service public portant sur l’exploitation des installations de production et de transport d’eau potable de la CAH
N°28 ASSAINISSEMENT : approbation du principe de financement du programme de récupération des eaux de pluie à destination des particuliers
N°29 TRAVAUX D’AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS : dispositif Intracting
N°30 PISTE CYCLABLE A HAUT NIVEAU DE SERVICE HAGUENAU/BISCHWILLER : actualisation de l’autorisation de programme
N°31 ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs
N°32 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIEL DE VIDEPROTECTION DES
ESPACES PUBLICS ET POSE DE RESEAUX DE FIBRE OPTIQUE : constitution d’un groupement de commande
N°33 MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA VILLE DE BRUMATH
N°34 MUTUALISATION DES MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER
G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°35 ACQUISITIONS FONCIÈRES : Zone d’Activités Économiques de la Sandlach HAGUENAU
N°36 ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D’IMMEUBLES NON BÂTIS : route de Bischwiller HAGUENAU
N°37 CESSION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : lieudit ‘ Riehlingsmatt ‘ NIEDERMODERN
H. Divers
N°38 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°39 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)
I. Huis clos
N°40 CONTENTIEUX EN MATIERE DE RESSOURCES HUMAINES : adoption d’un accord convention