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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU de Berstheim

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Berstheim a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire en séance du 18 mai 2017.

 

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème
    2. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN
    3. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
    4. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
    5. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN
    6. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
    7. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN
    8. GESTION DES DECHETS – NOTE
    9. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN
    10. TAXE D’AMENAGEMENT
    11. TOTAL
    12. SPSE