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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU de Brumath

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brumath a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2012, modifié par délibérations des 25 janvier 2016, 5 septembre 2016, 7 février 2019, 12 novembre 2020 et 4 février 2021, mis à jour par arrêtés des 7 mai 2013, 30 novembre 2016, 22 novembre 2017 et 19 mars 2018 et mis en compatibilité le 07 septembre 2018. Un projet de modification est actuellement en cours et sera présenté en enquête publique début 2022.

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
    1. PARTIE 1 – DIAGNOSTIC
    2. PARTIE 2 – JUSTIFICATION DES CHOIX
    3. PARTIE 3 – ANNEXES
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°1
    2. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°2
    3. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°3
    4. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°4
    5. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème – n°5
    6. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème – n°6
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN n°1
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN n°2
    4. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
    5. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°1
    6. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°2
    7. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°3
    8. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°4
    9. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
    10. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN n°1
    11. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN n°2
    12. GESTION DES DECHETS – NOTE
    13. NUISANCES SONORES – NOTE
    14. NUISANCES SONORES – PLAN
    15. RISQUES D’INONDATION – REGLEMENT DU PPRI
    16. RISQUES D’INONDATION – PLAN DU PPRI

Modification n°3 – approuvée le 4 février 2021

La modification n°3 a été approuvée par délibération du 4 février 2021.

Délibération d’approbation

Dossier approuvé :

Notice explicative de la modification

Règlement écrit

Règlement graphique – planche n° 4