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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU de Brumath

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brumath a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2012, modifié par délibérations des 25 janvier 2016, 5 septembre 2016, 7 février 2019, 12 novembre 2020 et 4 février 2021, mis à jour par arrêtés des 7 mai 2013, 30 novembre 2016, 22 novembre 2017 et 19 mars 2018 et mis en compatibilité le 07 septembre 2018.

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
    1. PARTIE 1 – DIAGNOSTIC
    2. PARTIE 2 – JUSTIFICATION DES CHOIX
    3. PARTIE 3 – ANNEXES
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°1
    2. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°2
    3. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°3
    4. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème – n°4
    5. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème – n°5
    6. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème – n°6
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN n°1
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN n°2
    4. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
    5. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°1
    6. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°2
    7. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°3
    8. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN n°4
    9. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
    10. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN n°1
    11. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN n°2
    12. GESTION DES DECHETS – NOTE
    13. NUISANCES SONORES – NOTE
    14. NUISANCES SONORES – PLAN
    15. RISQUES D’INONDATION – REGLEMENT DU PPRI
    16. RISQUES D’INONDATION – PLAN DU PPRI

Modification n°3 – approuvée le 4 février 2021

La modification n°3 a été approuvée par délibération du 4 février 2021.

Délibération d’approbation

Dossier approuvé :

Notice explicative de la modification

Règlement écrit

Règlement graphique – planche n° 4