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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLUi approuvé de Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen sur Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Bischwiller et environs a été approuvé par la Communauté d’Agglomération de Haguenau le 16 mars 2017. Ce PLUi couvre les communes de Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen. Le PLUi a fait l’objet d’une mise à jour par arrêté du 21 novembre 2017 et des deux modifications simplifiées approuvées le 13 septembre 2018 par délibération du Conseil Communautaire.

Arrêté de mise à jour du 21 novembre 2017

Délibération approuvant la modification simplifiée n°1

Délibération approuvant la modification simplifiée  n°2

DOSSIER EN VIGUEUR AU 20 SEPTEMBRE 2018

  1. RAPPORT DE PRESENTATION
    1. ANNEXE 1 : NOTICE EXPLICATIVE DE LA MS1
    2. ANNEXE 2 : NOTICE EXPLICATIVE DE LA MS2
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT
  5. PLANS
    1. PLAN RISQUES N°1/4 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen)
    2. PLAN RISQUES N°2/4 (communes d’Oberhoffen et de Schirrhein)
    3. PLAN RISQUES N°3/4 (communes d’Oberhoffen, Rohrwiller et Bischwiller)
    4. PLAN RISQUES N°4/4 (communes de Bischwiller et Oberhoffen)
    5. PLAN DE ZONAGE N°1/13 (commune de Kaltenhouse)
    6. PLAN DE ZONAGE N°2/13 (commune d’Oberhoffen)
    7. PLAN DE ZONAGE N°3/13 (commune de Bischwiller)
    8. PLAN DE ZONAGE N°4/13 (communes de Bischwiller et d’Oberhoffen)
    9. PLAN DE ZONAGE N°5/13 (commune de Bischwiller)
    10. PLAN DE ZONAGE N°6/13 (commune de Bischwiller)
    11. PLAN DE ZONAGE N°7/13 (commune de Rohrwiller)
    12. PLAN DE ZONAGE N°8/13 (commune de Schirrhein)
    13. PLAN DE ZONAGE N°9/13 (communes de Schirrhein et Schirrhoffen)
    14. PLAN DE ZONAGE N°10/13 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen)
    15. PLAN DE ZONAGE N°11/13 (communes d’Oberhoffen et de Schirrhein)
    16. PLAN DE ZONAGE N°12/13 (communes d’Oberhoffen, Rohrwiller et Bischwiller)
    17. PLAN DE ZONAGE N°13/13 (communes de Bischwiller et Oberhoffen)
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN N°1/4 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen)
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN N°2/4 (communes d’Oberhoffen et de Schirrhein)
    4. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN N°3/4 (communes d’Oberhoffen, Rohrwiller et Bischwiller)
    5. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN N°4/4 (communes de Bischwiller et Oberhoffen)
    6. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
    7. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN
    8. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
    9. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN
    10. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – ZONAGE
    11. GESTION DES DECHETS – NOTE
    12. NUISANCES SONORES – PLAN D’EXPOSITION AUX BRUITS – NOTE
    13. NUISANCES SONORES – PLAN D’EXPOSITION AUX BRUITS – PLAN
    14. NUISANCES SONORES – ARRETES PREFECTORAUX DE CLASSEMENT SONORE
    15. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN
    16. ZONE D’EXPLOITATION DES CARRIERES
    17. TAXE D’AMENAGEMENT – NOTE
    18. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
    19. CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
    20. PORTER A CONNAISSANCE SUR LE RISQUE D’INONDATION PAR LA MODER