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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLUi du Val de Moder

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Val de Moder couvrant les communes de Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller, Niedermodern, Uhrwiller et la commune nouvelle du Val-de-Moder a été approuvé le 13 mars 2014 par la Communauté de Communes du Val de Moder. Il a été modifié par délibération du 14 juin 2016, 7 février 2019 et 27 juin 2019 . Il a été mis à jour le 22 aout 2017, le 9 mars 2021 et le 24 mai 2021. Un projet de modification est cours et sera présenté prochainement.

DOSSIER ACTUALISE SUITE A LA MISE A JOUR DU 24 MAI 2021

  1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE DE BITSCHHOFFEN AU 1/2000ème
    2. PLAN DE ZONAGE DE BITSCHHOFEN AU 1/5000ème
    3. PLAN DE ZONAGE D’ENGWILLER AU 1/2000ème
    4. PLAN DE ZONAGE D’ENGWILLER AU 1/5000ème
    5. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER – VILLAGE AU 1/1500ème
    6. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER – HARDT AU 1/2000ème
    7. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER AU 1/5000ème
    8. PLAN DE ZONAGE DE NIEDERMODERN AU 1/2000ème
    9. PLAN DE ZONAGE DE NIEDERMODERN AU 1/5000ème
    10. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – LA WALCK AU 1/2000ème
    11. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – PFAFFENHOFFEN AU 1/2000ème
    12. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – PFAFFENHOFFEN AU 1/5000ème
    13. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – UBERACH AU 1/2000ème
    14. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – UBERACH AU 1/5000ème
    15. PLAN DE ZONAGE D’UHRWILLER AU 1/2000ème
    16. PLAN DE ZONAGE D’UHRWILLER AU 1/5000ème
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN 1
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN 2
    4. ALEA INONDATION – PLAN 1
    5. ALEA INONDATION – PLAN 2
    6. ALEA INONDATION – PLAN 3