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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLUi du Val de Moder

Modification simplifiée n°1 : mise à disposition du public du 23 avril au 24 mai 2019.

Le dossier mis à disposition du public :

  1. NOTICE EXPLICATIVE
  2. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRESENTATION
  3. EXTRAIT DU REGLEMENT GRAPHIQUE
  4. AVIS DE LA MRAE
  5. AVIS DE LA PREFECTURE
  6. AVIS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU BAS-RHIN

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Val de Moder couvrant les communes de Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller, Niedermodern, Uhrwiller et la commune nouvelle du Val de Moder a été approuvé le 13 mars 2014 par la Communauté de Communes du Val de Moder. Il a été modifié par délibération les 14 juin 2016 et 7 février 2019. Le dossier ci-dessous est à jour de la modification n°2 approuvée le 7 février 2019.

 

  1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
  2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
  3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
  4. REGLEMENT ECRIT
  5. REGLEMENT GRAPHIQUE
    1. PLAN DE ZONAGE DE BITSCHHOFFEN AU 1/2000ème
    2. PLAN DE ZONAGE DE BITSCHHOFEN AU 1/5000ème
    3. PLAN DE ZONAGE D’ENGWILLER AU 1/2000ème
    4. PLAN DE ZONAGE D’ENGWILLER AU 1/5000ème
    5. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER – VILLAGE AU 1/1500ème
    6. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER – HARDT AU 1/2000ème
    7. PLAN DE ZONAGE DE KINDWILLER AU 1/5000ème
    8. PLAN DE ZONAGE DE NIEDERMODERN AU 1/2000ème
    9. PLAN DE ZONAGE DE NIEDERMODERN AU 1/5000ème
    10. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – LA WALCK AU 1/2000ème
    11. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – PFAFFENHOFFEN AU 1/2000ème
    12. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – PFAFFENHOFFEN AU 1/5000ème
    13. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – UBERACH AU 1/2000ème
    14. PLAN DE ZONAGE DU VAL DE MODER – UBERACH AU 1/5000ème
    15. PLAN DE ZONAGE D’UHRWILLER AU 1/2000ème
    16. PLAN DE ZONAGE D’UHRWILLER AU 1/5000ème
  6. ANNEXES
    1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
    2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN 1
    3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN 2
    4. ALEA INONDATION – PLAN 1
    5. ALEA INONDATION – PLAN 2
    6. ALEA INONDATION – PLAN 3