Le dossier de modification simplifiée n°1 est mise à disposition du public du 8 février au 12 mars 2021 inclus.

Cette modification simplifiée a pour objet la rectification des limites des sous-secteurs de la zone UR rue du Moulin Neuf dans le cadre du projet de parking silo.

Avis de mise à disposition du public

Notice explicative de la modification simplifiée n°1

Extrait du règlement graphique

Décision de la MRAe de ne pas soumettre la modification simplifiée à évaluation environnementale

Avis des personnes publiques associées sur le dossier de modification simplifiée n°1

Le Plan Local d’Urbanisme de Haguenau a été approuvé le 19 novembre 2012, modifié les 22 septembre 2014, 19 septembre 2016, 13 septembre 2018 et 27 juin 2019 et mis à jour les 26 septembre 2017, 23 avril 2019 et 30 juillet 2020.

DOSSIER EN VIGUEUR AU 27 JUIN 2019

1. RAPPORT DE PRESENTATION
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. REGLEMENT ECRIT
5. REGLEMENT GRAPHIQUE

1. REGLEMENT GRAPHIQUE N°1
2. REGLEMENT GRAPHIQUE N°2
3. REGLEMENT GRAPHIQUE N°3
4. REGLEMENT GRAPHIQUE N°4
5. REGLEMENT GRAPHIQUE N°5
6. REGLEMENT GRAPHIQUE N°6
7. REGLEMENT GRAPHIQUE N°7
8. REGLEMENT GRAPHIQUE N°8
9. REGLEMENT GRAPHIQUE N°9
10. REGLEMENT GRAPHIQUE N°10
11. REGLEMENT GRAPHIQUE N°11
12. REGLEMENT GRAPHIQUE N°12
13. REGLEMENT GRAPHIQUE N°13
14. REGLEMENT GRAPHIQUE N°14
15. REGLEMENT GRAPHIQUE N°15
16. REGLEMENT GRAPHIQUE N°16
17. REGLEMENT GRAPHIQUE N°17
18. REGLEMENT GRAPHIQUE N°18
19. REGLEMENT GRAPHIQUE N°19
20. REGLEMENT GRAPHIQUE N°20
21. REGLEMENT GRAPHIQUE N°21
22. REGLEMENT GRAPHIQUE N°22
23. REGLEMENT GRAPHIQUE N°23
24. REGLEMENT GRAPHIQUE N°24

ANNEXES

1. LISTE DES BATIMENTS REMARQUABLES
2. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
3. LISTE DES SUP
4. PLAN DES SUP N°1
5. PLAN DES SUP N°2
6. PLAN DES SUP N°3
7. PLAN DES NUISANCES ACOUSTIQUES N°1
8. PLAN DES NUISANCES ACOUSTIQUES N°2
9. PLAN DES NUISANCES ACOUSTIQUES N°3
10. PLAN DES NUISANCES ACOUSTIQUES N°4